Protégez le registre des armes à feu : dites NON au projet de loi C-19!
Registre des armes d'épaule : Ducharme comparaît devant le comité parlementaire
Le 25 mai dernier, la vice-présidente exécutive nationale de l'AFPC, Patty Ducharme, a comparu devant le Comité de la sécurité nationale pour présenter un exposé à l'appui du maintien du registre des armes d'épaule. L'AFPC s'oppose au projet de loi C-391, une loi abrogeant ce registre.
Mémoire présenté par l'Alliance de la Fonction publique du Canada au Comité permanent de la sécurité publique et nationale sur le projet de loi C-391 Loi sur les armes à feu (abrogation du registre des armes d'épaule)
le 25 mai 2010
L'Alliance de la Fonction publique du Canada tient à remercier les membres du comité de l'occasion qui lui est accordée ici d'exprimer ses préoccupations à l'égard du projet de loi C-391. L'AFPC est l'un des plus grands syndicats au Canada; elle représente 172 000 travailleurs et travailleuses d'un océan à l'autre, dont les employés du bureau d'enregistrement des armes à feu établi au Nouveau-Brunswick. Nos membres ont donc une appréciation directe des raisons qui motivent l'enregistrement et la surveillance en matière de possession des armes à feu.
Le 6 décembre 1989, le Canada a connu l'une des pires tueries de toute son histoire. Ce jour-là, un jeune homme fait irruption dans quelques salles de classe de l'École polytechnique de Montréal en ordonnant aux hommes de sortir. Il abattra quatorze femmes. Par la suite, les familles des victimes et les groupes de femmes dans tout le pays revendiquent une loi qui permettrait de surveiller et de contrôler l'usage des armes à feu. Adoptée en 1995, cette loi, l'actuelle Loi sur les armes à feu, fait aujourd'hui figure de monument à la mémoire des victimes du 6 décembre.
Si le projet de loi C-391 était adopté, les nouvelles dispositions aboliraient l'obligation d'obtenir un certificat d'enregistrement pour les armes à feu dont l'usage n'est ni prohibé, ni restreint. Ainsi, il serait plus obligatoire d'enregistrer les fusils de chasse et les carabines. Près de huit millions de dossiers contenus dans le registre actuel seraient détruits. Il ne serait plus obligatoire, par exemple, d'enregistrer la Ruger Mini 14, le modèle de carabine utilisé par Marc Lépine le 6 décembre. Rappelons que le fusil de chasse est l'arme la plus souvent employée dans notre pays pour assassiner des femmes, des enfants et des policiers.
Par une ironie amère, nous voici, vingt ans après le massacre de Polytechnique, à déployer toute cette énergie et ce temps précieux à défendre les mérites d'un registre dont la nécessité et l'utilité sont amplement confirmées.
L'enregistrement des armes d'épaule constitue un outil essentiel dans la lutte pour réduire la violence contre les femmes
La violence à l'aide d'une arme est une importante composante de la violence contre les femmes en général. Une étude ontarienne sur l'homicide conjugal a révélé que la possession d'une arme à feu ou l'accès à une telle arme se classait au quatrième rang des facteurs de risque, après la séparation, la dépression et les antécédents de violence conjugale.
Le danger auquel les femmes sont exposées a été reconnu à l'échelle internationale, et non seulement par les organismes des Nations Unies qui se préoccupent du bien-être des femmes. En 1998, la Commission des Nations Unies pour la prévention du crime et la justice pénale a demandé aux États membres de « reconnaître la pertinence de la réglementation des armes à feu pour lutter contre la violence envers les femmes ».
Plus de femmes sont tuées par un conjoint que par un étranger. En fait, 65 % sont tuées par leur conjoint, alors que 15 % des hommes victimes d'homicide sont tués par leur conjointe. La plupart des femmes victimes d'homicide sont tuées chez elles. En 1991, avant l'imposition des premières restrictions, un tiers des femmes assassinées l'étaient à l'aide d'une arme à feu et 88 % de ces armes étaient des armes d'épaule.
Les homicides familiaux, les suicides et les vols commis à l'aide d'une arme à feu ont diminué de façon spectaculaire depuis l'adoption du registre des armes à feu. En effet, le nombre de femmes assassinées à l'aide d'une arme à feu est passé de 85 en 1991 à 24 en 2005. Le registre des armes à feu s'est avéré un important outil de lutte contre la violence familiale. Le registre est une ressource clé des policiers, y compris lorsqu'ils interviennent dans une querelle conjugale. Nous devons conserver le registre des armes à feu, parce qu'il a permis de sauver des vies – dont celles de nombreuses femmes.
L'enregistrement des armes d'épaule contribue à préserver la santé et la sécurité publique
L'enregistrement des fusils de chasse et des carabines a un effet démontré sur la réduction des homicides et la prévention de la violence infligée à l'aide d'une arme. Ce programme a joué un rôle important en matière de prévention de la violence et amélioré de façon mesurable la santé et la sécurité de la population canadienne.
Les lois de 1991 et de 1995 visaient toutes deux à renforcer le contrôle des carabines et des fusils de chasse. En 1991, plus de 1 400 personnes sont mortes par balle au Canada; aujourd'hui, ce nombre est inférieur à 800. Le taux d'homicide par arme à feu a diminué de 40 %, alors que le taux d'homicide sans arme à feu n'a baissé que de 28 %.
Le nombre d'homicides commis avec une carabine ou un fusil de chasse a chuté; le nombre de femmes assassinées aussi. Depuis 1991, le taux d'homicide par carabine ou fusil de chasse a diminué de 70 %.
Le 28 avril dernier, une coalition regroupant vingt-huit organismes des secteurs de la médecine, des soins infirmiers, de la santé et de la prévention du suicide publiait une déclaration en faveur du maintien du registre des armes d'épaule. Parmi ses signataires, l'Association canadienne de santé publique, l'Association canadienne des médecins d'urgence, la Société canadienne de pédiatrie et la Fédération canadienne des syndicats d'infirmières. En voici un extrait :
En tant que professionnels de la santé, nous sommes conscients de l'importance d'investir dans la prévention, qu'il s'agisse de la sécurité routière ou de la prévention des maladies infectieuses. S'il est vrai que la prévention est difficile à mesurer, l'absence de mesures de prévention, elle, a des impacts évidents. Six enquêtes différentes de coroner ont recommandé un système de permis de possession et l'enregistrement des armes. Notre travail quotidien nous rappelle constamment les dangers réels associés aux armes à feu. C'est pourquoi nous prenons position contre le projet de loi C-391, la législation à l'étude par la Chambre des communes qui vise l'abolition du registre des armes à feu.
Lors de la conférence de presse convoquée pour publier cette déclaration, le Dr Alan Drummond, membre de l'Association canadienne des médecins d'urgence et coroner adjoint à Perth, en Ontario, a tenu les propos suivants :
Je puis affirmer que dans mon travail comme médecin et coroner en région rurale, je n'ai jamais été le témoin d'une blessure causée par une arme de poing. Par contre, j'ai vu plus que ma part de blessures et de décès par carabine ou fusil de chasse. J'ai connu la souffrance d'avoir à enquêter sur un double meurtre-suicide résultant d'une escalade de la violence conjugale. Contrairement aux idées reçues, le suicide est souvent un acte impulsif. C'est pourquoi il est essentiel de maintenir les armes hors de portée des dépressifs. D'après mon expérience, les auteurs d'une agression ou d'un meurtre par arme agissent sous le coup d'une impulsion. L'arme dont ils se servent n'est pas rangée en lieu sûr, ce qui la rend trop facilement accessible. Les blessures par arme ne sont pas qu'un problème torontois impliquant des gangs de rue. Elles sont commises dans ma petite localité idyllique par des gens qui semblaient relativement normaux jusque-là. L'enregistrement des armes à feu s'impose comme un moyen essentiel de renforcer la responsabilisation et le respect des consignes d'entreposage sécuritaire.
Nous demandons aux membres du Comité d'écouter les professionnels qui sont témoins directs des retombées de la violence infligée à l'aide d'une arme sur la population. Nous appuyons l'appel lancé par Linda Silas, présidente de la Fédération des syndicats d'infirmières et d'infirmiers, formulé en ces termes :
Nous demandons aux députés de faire passer la sécurité publique avant la politique et de voter contre le projet de loi C-391 et l'abolition du registre des armes d'épaule.
L'expérience des membres de l'AFPC
Du 1er décembre 2008 au 1er avril 2008, les contrôleurs des armes à feu ont refusé 22 000 demandes de permis pour des motifs de santé publique. Parmi les raisons évoquées : les antécédents de violence; la maladie mentale; le risque que représentait le demandeur de permis pour lui-même ou d'autres personnes; l'usage et l'entreposage non sécuritaire des armes; les infractions en matière de drogue; et la communication de faux renseignements.
Les membres de l'AFPC qui travaillent au bureau du Programme canadien des armes à feu à Miramichi sont bien placés eux aussi pour témoigner directement de la nécessité d'un tel programme. Voici ce qu'en dit Charline Vautour, employée au service de l'application des exceptions :
Nous constatons des résultats tous les jours. Nous savons que le registre est utile à cause de la multitude d'usages qu'on en fait. Il sert dans les enquêtes policières, lorsque les policiers se rendent au domicile de quelqu'un, dans les situations de violence conjugale, dans les affaires judiciaires. Les premiers intervenants médicaux l'utilisent pour vérifier s'il y a des armes dans une maison et les pompiers, s'il y a des explosifs. Lors d'un incendie, une arme d'épaule peut fondre tout simplement, mais les munitions, elles, peuvent être très dangereuses.
L'abolition du registre constituerait un grand bond en arrière. Tous les dossiers seraient supprimés. Cela aurait des conséquences négatives et dangereuses.
Le contrôle des armes facilite le travail des policiers
Début mai, dans une déclaration collective, l'Association canadienne des policiers, l'Association canadienne des chefs de police et l'Association canadienne des commissions de police ont affirmé que l'enregistrement des armes à feu et la délivrance de permis facilitent le travail des policiers. Le programme aide les corps policiers à :
- Prévenir le crime : les policiers consultent le registre pour prévenir les incidents violents à la maison, à l'école et au travail. Ils peuvent confisquer l'arme d'une personne jugée à haut risque. Par ailleurs, le registre empêche le stockage d'armes par les particuliers, les gangs et le crime organisé. Il décourage aussi la vente d'armes à feu à des individus qui ne détiennent pas de permis.
- Enquêter sur les crimes : depuis l'instauration du registre, on assiste à une amélioration considérable du rapport coût-efficacité des enquêtes impliquant des armes à feu. Le registre facilite le travail d'enquête et, du même coup, celui du système judiciaire.
- Retracer les armes à feu : le registre des armes à feu est un outil indispensable pour retracer les armes perdues ou volées, ou encore celles qui ont servi à commettre un crime. Il aide ainsi les policiers à assurer la sécurité de la population. De 1974 à 2008, 40 000 armes d'épaule et 33 000 armes prohibées ont été volées dans des résidences au Canada. Aujourd'hui, plus de 111 000 armes à feu sont conservées par les corps policiers pour des raisons de sécurité publique ou après avoir été confisquées à la suite d'un crime. Sur ce nombre, 87 000 sont des armes d'épaule.
- Promouvoir la responsabilité individuelle et sociale : En enregistrant leurs armes, les propriétaires d'armes à feu démontrent qu'ils sont des citoyens responsables. Le registre encourage un comportement responsable en matière d'entreposage des armes à feu, de signalement des armes volées ou perdues et de suivi des transactions comportant des armes à feu. Le transfert de propriété est courant au Canada, en particulier en ce qui a trait aux armes d'épaule. Depuis 2006, 1 850 000 armes d'épaule ont changé de propriétaire dans notre pays.
Enfin, les associations policières rappellent que les quatre millions de dollars consacrés annuellement à l'administration du registre des armes d'épaule sont très rentables et que tous les territoires et provinces en retirent des bénéfices.
La majorité des propriétaires d'armes à feu ont déjà enregistré leurs armes à feu
À ce jour, plus de 90 % des propriétaires d'armes à feu ont obtenu leur permis et 90 % des armes ont été enregistrées.
Pourquoi les propriétaires d'armes ne devraient-ils pas être soumis aux mêmes devoirs et aux mêmes contraintes que les propriétaires de véhicules et d'animaux dans notre société? Au pire, l'enregistrement d'une arme à feu constitue un inconvénient mineur. Le propriétaire doit remplir un formulaire unique en indiquant le genre et le nombre d'armes qu'il possède. Charline Vautour, membre de l'AFPC, relate son expérience à ce sujet :
Au début, les propriétaires d'armes d'épaule étaient exaspérés par les démarches. Ils étaient en colère et trouvaient le programme injuste. Depuis, on a simplifié le processus et nos clients s'y sont conformés. Aujourd'hui, toutefois, la situation les préoccupe. Des propriétaires d'armes nous ont appelés pour nous faire part de leurs inquiétudes. Nous avons même eu des appels de l'Ouest, de localités où l'on s'attendrait à une grande opposition. Nos clients n'ont pas seulement accepté le programme, mais ils veulent maintenant qu'il reste en place.
Qui plus est, le registre s'est avéré très utile pour les propriétaires d'armes, car il permet de retracer et de retrouver une arme qui est enregistrée. Par ailleurs, si on signale le vol d'une arme qui sert subséquemment à commettre un crime, le propriétaire de l'arme ne sera pas soupçonné.
S'il est vrai que l'instauration du registre et des autres dispositions de la loi de 1995 a coûté cher, la dépense a été largement amortie et le programme fonctionne parfaitement. L'administration du registre coûte aujourd'hui quatre millions de dollars par an. Il ne s'agit pas d'un montant très élevé compte tenu des bienfaits qu'il rapporte, parmi lesquels une réduction de 40 % du nombre d'homicides par arme à feu commis de 1991 à 2008.
Une majorité de la population canadienne appuie le contrôle des armes à feu
La Coalition canadienne pour le contrôle des armes a demandé à la firme Léger et Léger de mener un sondage sur cette question qui a été publié le 26 avril dernier. Elle a appris que 59 % de la population considère que « l'enregistrement des armes est utile et doit être maintenu ». Fait à souligner, deux tiers des femmes appuient le registre.
En fait, la loi adoptée en 1995 jouit dans son ensemble d'un appui encore plus large. Dans le cadre du sondage, on a informé les répondants que la loi sur le contrôle des armes ne se limitait pas à l'enregistrement, mais qu'elle prohibait aussi certaines armes militaires et de poing et obligeait tous les propriétaires à obtenir un permis de possession, à réussir un cours de maniement et d'entretien sécuritaires et à entreposer leurs armes en lieu sûr. Malgré tout, 72 % des répondants (79 % des femmes et 64 % des hommes) ont indiqué qu'ils appuyaient cette loi.
Si ça fonctionne, pourquoi le démanteler?
Le registre des armes à feu est un outil efficace pour le maintien de l'ordre public. Il a contribué efficacement à faire baisser le taux global d'homicides perpétrés à l'aide d'une arme, réduisant ainsi le nombre de décès et de blessures. En particulier, il a permis de diminuer le nombre de meurtres de femmes aux mains de leur conjoint et, assurément, les menaces et la violence psychologique au sein des familles.
Le coût de l'établissement du registre est amorti depuis un bon moment; 90 % des armes à feu ont été enregistrées et les coûts associés à son administration quotidienne sont relativement faibles.
Ajoutons par ailleurs que le bureau du registre des armes à feu joue un rôle important relativement au bien-être social et économique des travailleurs, des travailleuses et des membres de leurs familles à Miramichi au Nouveau-Brunswick. Charline Vautour, membre de l'AFPC, le confirme :
Notre communauté évolue autour du bureau du registre des armes à feu. Lorsqu'on a fermé l'ancienne base militaire, tout a fermé. Le bureau permet aux commerces de survivre. Cela attire une clientèle des alentours. Ce serait pour nous un désastre de le perdre.
Le Comité a le devoir de promouvoir la sécurité publique
L'abolition du registre des armes d'épaule ne serait d'aucune utilité; en fait, cette décision risquerait d'engendrer beaucoup d'insécurité. Allons-nous assister à une augmentation brusque ou graduelle des actes violents commis avec une arme? Ou encore, du trafic d'armes illégales?
Au Canada, l'adoption de toute loi – et la tâche du présent comité en particulier – doit être guidée par le cadre constitutionnel fondé sur les droits de la personne dont nous nous sommes dotés. Cela comprend l'obligation de veiller à ce que la législation fédérale ne porte atteinte au droit à la vie, à la liberté et à la sécurité de quiconque, droit garanti par l'article 7 de la Charte canadienne des droits et libertés.
Le comité ne doit pas appuyer un projet de loi qui aurait pour effet d'affaiblir les mécanismes mis en place pour protéger la sécurité publique.
Le projet de loi à l'étude n'est pas le fruit d'un travail de recherche et d'analyse approfondi, mais il est plutôt l'expression d'un préjugé idéologique. La possession d'une arme constitue un privilège et le gouvernement détient le droit de veiller à ce que ce privilège soit exercé dans des conditions les plus sécuritaires possible.
Fait paradoxal, le gouvernement actuel préconise un programme de réformes législatives qui prétend renforcer la loi et l'ordre afin de mieux protéger les victimes de crime, mais il appuie un projet de loi qui ne peut aboutir qu'à un plus grand nombre de victimes parmi la population canadienne.
Au lieu de consacrer des sommes énormes à des mesures inopérantes pour assurer la loi et l'ordre, le gouvernement ferait mieux de conserver ce mécanisme efficace qu'est le registre des armes d'épaule pour contrer la violence familiale et sociale1.
Nous demandons aux membres du Comité de se prononcer contre le projet de loi C-391 et de rejeter les modifications proposées.
John Gordon
Président national
Alliance de la Fonction publique du Canada (AFPC)
Patty Ducharme
Vice-présidente exécutive nationale
Alliance de la Fonction publique du Canada (AFPC)
1 Le ministre de la Sécurité publique, Vic Toews, a annoncé tout récemment que ses propositions de réforme législative du système judiciaire coûteraient des centaines de millions de dollars annuellement, pour atteindre deux milliards de dollars en 2015. Cependant, la facture pourrait être beaucoup plus salée; la rumeur court au Parlement qu'elle pourrait se chiffrer entre huit et neuf milliards en cinq ans. La réforme aurait pour effet d'augmenter la population carcérale et d'allonger les peines d'emprisonnement, ce qui se traduira notamment par un plus grand nombre de jeunes délinquants derrière les barreaux… Voir l'article d'Hélène Buzzetti, Le crime ne paie pas, mais les programmes coûteront cher. Ottawa paiera des milliards pour durcir la justice., Le Devoir, 29 avril 2010, p. A 3.
Date de modification : 2011/12/02
